CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes d’articles Marie Bizot sur le site: www.mariebizot.com par :

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Marie Bizot ayant son siège social sis à XXX représentée par Marie Claire Bizot, agissant en sa qualité de dirigeante et dûment habilitée aux fins des présentes.

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La vente des articles Marie Bizot depuis ce site est disponible uniquement en langue française.

Le fait de passer commande emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente qui sont accessibles à tout moment sur le site et notamment au moment de la validation de la commande. Nous vous invitons à imprimer et conserver une copie des présentes Conditions Générales de Vente pour toute référence future. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par nos soins constituent la preuve des transactions et de leur date.

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Les Conditions Générales de Vente constituent le seul accord entre les parties et prévalent sur tout autre document. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles Conditions Générales de Vente seront applicables à toute commande postérieure à leur mise à disposition sur le site.

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Les commandes passées sur le site sont réservées aux particuliers et aux entreprises «acheteurs finaux» autrement que pour leur revente. La revente d’articles MarieBizot© est formellement interdite à tout acheteur qui en ferait le commerce à titre professionnel.

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Pour toute information, question, conseil ou suivi de commande ou réclamation notre Service Client en Ligne est à votre disposition :

Par courrier électronique:
info@mariebizot.com

 

ARTICLE 1 – TYPES D’ARTICLES PROPOSES A LA VENTE SUR NOTRE SITE INTERNET

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Le site internet propose une sélection d’articles des collections issue des gammes traditionnelles et nouvelles de la marque Marie Bizot©.

1- Achat en ligne d’article(s) de la collection sur notre site internet.

Les offres des articles s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des articles sont fournies au moment de la passation de la commande.

 

ARTICLE 2 – LES PRIX UNITAIRES DES ARTICLES ET LE MONTANT TOTAL DE LA COMMANDE

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Les prix des articles s’entendent Toutes Taxes Comprises, hors frais de transport. Ils sont indiqués en Euros.

 

ARTICLE 3 – LA COMMANDE

 

Les articles proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site mariebizot.com. Tous les articles proposés sur site sont développés par Marie Bizot par le biais de sa créatrice Marie Claire Bizot. Chaque article est accompagné d’un descriptif établi par le vendeur.

Les caractéristiques des articles sont détaillées autant que possible sur la page web de chaque article et les photographies sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Tout ceci permet à l’acheteur de connaître, avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles des articles qu’il commande. Toutefois, le descriptif et les illustrations ne revêtent en aucun cas un caractère contractuel.

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Le processus de commande pour l’acheteur qui souhaite acheter un article est le suivant :

• Choix de l’article:

• Confirmation de réception de commande et demande de renseignements complets pour envoi de l’article

• Confirmation définitive de la commande et de l’envoi

 

La confirmation de la commande enregistrée entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de toute autre.

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L’ensemble des données fournies lors de la commande et la confirmation de celle-ci valent preuve de la transaction.

Une fois la commande passée sur le site, l’acheteur est invité à procéder au paiement via le mécanisme de paiement décrit ci-dessous à l’article 5 « modalités de paiement ».

La vente est parfaite et définitive dès réception par le vendeur d’une approbation de paiement valide qui lui est directement communiqué par l’organisme de débit PayPal utilisé par l’acheteur pour payer sa commande.

Dès réception par le vendeur de l’approbation de l’organisme de débit PayPal quant à la validité du paiement, la commande sera confirmée par l’envoi d’un courriel à l’adresse électronique indiquée par l’acheteur lors de son identification.
La livraison du/des article(s) commandé(s) n’interviendra en tout état de cause qu’après réception effective du paiement par le vendeur et dans les conditions fixées ci-dessous à l’article 7 « expédition et livraison ».

Si l’émetteur n’autorise pas le paiement, le vendeur ne sera pas responsable du retard ou de l’absence de livraison des articles.
Dans l’hypothèse où l’organisme de débit PayPal refuserait de valider le paiement, aucune commande ne sera traitée par le vendeur.

Le vendeur se réserve le droit de retirer, à tout moment, tous articles du site internet, et/ou de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce site.

Bien que le vendeur s’efforce de toujours essayer de répondre aux commandes soumises, il peut exister des circonstances exceptionnelles dans lesquelles le vendeur sera contraint de refuser de traiter ou d’accepter une commande après l’avoir reçue ou après vous avoir adressé une confirmation de commande, et le vendeur se réserve ce droit à tout moment et à sa seule discrétion.

Le vendeur ne sera pas responsable vis-à-vis de l’acheteur ou de tout tiers du fait de sa décision de retirer un article du site, du fait de sa décision de remplacer ou modifier tout document ou contenu figurant sur ce site ou de son refus de procéder ou d’accepter une commande après l’avoir reçue ou après avoir adressé une confirmation de commande.

 

ARTICLE 4– PRIX

 

Tous les prix mentionnés sur le site mariebizot.com sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison et d’expédition.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, néanmoins les prix applicables à la commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci.

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Les articles commandés demeurent la propriété du vendeur jusqu’au complet encaissement du prix par celui-ci.

Si en raison, d’une erreur matérielle ou d’un « bug informatique », ou toutes autres raisons indépendantes de la volonté du vendeur, il s’avère que le prix indiqué dans le descriptif de l’article est erroné et ne correspond pas à la valeur réelle commerciale de l’article, le vendeur se réserve le droit d’en informer l’acheteur par courriel dès constatation de l’erreur.

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L’acheteur aura alors le choix de reconfirmer la commande au prix corrigé ou d’annuler la commande.
En cas d’annulation de la commande, le prix payé par erreur sera remboursé à l’acheteur dans un délai de 30 jours.

 

ARTICLE 5 – LE PAIEMENT

 

La totalité des achats est payable à la commande.
Le site a choisi de recevoir des paiements par carte de crédit via le système de paiement sécurisé PayPal qui crypte toutes les informations relatives à l’utilisation de la carte pendant l’opération de paiement en ligne via le site.
La page de paiement en ligne demande à l’acheteur d’entrer les coordonnées complètes afin de procéder à l’achat.

Le site ne peut être tenu pour responsable des conséquences de l’utilisation de la carte de crédit (frauduleuse ou autre) qui pourrait être faite par des tiers, y compris par l’intermédiaire de messages interceptés.

Lorsque sa commande est terminée, l’acheteur est redirigé vers le site sécurisé PayPal pour la complète transaction de paiement. Ce mécanisme garantit la confidentialité des données de paiement (en particulier les numéros de carte de crédit) car le site n’a jamais connaissance du numéro de carte de crédit de l’acheteur, que l’institution financière reçoit sous forme cryptée. Le site reçoit un certificat délivré par Verisign, qui confirme la réalité de l’existence de PayPal et l’utilisation d’un certificat SSL pour le chiffrement des données confidentielles.
Une fois le paiement accepté et confirmé, PayPal procède à la vérification et à l’exécution du paiement.

Une facture électronique peut être fournie à la demande.

Nous demeurons propriétaires des articles vendus jusqu’à complet paiement du prix, frais de transport inclus.

 

ARTICLE 6– LIVRAISON – DESTINATION

 

Les articles proposés à la vente seront livrés en France, Union Européenne et à l’international.

Vous serez livré à l’adresse indiquée lors de votre commande.

 

ARTICLE 7– TRANSFERT DE PROPRIETE-RISQUES

 

L’acheteur consommateur assume les risques relatifs aux articles à compter de la livraison des articles au lieu indiqué par lui dans le processus de commande.

La propriété des articles ne sera transférée à l’acheteur qu’après paiement intégral des sommes dues au regard des articles, y compris les frais de livraison.

 

ARTICLE 8 – EXPEDITION ET LIVRAISON

 

Le délai de livraison n’est donné qu’à titre indicatif mais si celui-ci dépasse 15 jours à dater de la confirmation de la commande, l’acheteur pourra opter pour une nouvelle date de livraison ou pour l’annulation de la commande.
En cas d’annulation de la commande, le prix payé par erreur sera remboursé à l’acheteur dans un délai de 30 jours.

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Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée par l’acheteur pendant le processus de commande. La livraison est assurée par La Poste.

Il se peut que l’administration française vous réclame des taxes d’importation ou de TVA. Malheureusement, comme nous n’avons aucun contrôle sur ces taxes ou les frais applicables, nous ne remboursons en principe pas ces frais.

Néanmoins au cas par cas Marie Bizot se réserve le droit de décider de prendre en charge une partie de ces derniers.

 

Le prix mentionné correspond à une pièce de chaque article.

La livraison des articles a lieu uniquement du lundi au vendredi (jours ouvrables). Aucune livraison ne sera exécutée pendant les week-end ou jours fériés. L’acheteur est informé que toute commande enregistrée sur le site le vendredi après-midi ne sera traitée que le lundi suivant.

Le vendeur décline toute responsabilité pour tout retard, perte des articles commandés ou de grève dues aux services postaux. Dans ces cas, l’acheteur devra entreprendre les démarches appropriées directement auprès des services postaux ou du transporteur.

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Afin d’assurer leur parfait état et sécurité lors du transport, tous les articles sont soigneusement emballés par le vendeur. L’acheteur doit impérativement vérifier l’emballage et les articles au moment de la livraison.

Il appartient à l’acheteur d’effectuer le contrôle de la marchandise lors de la livraison. Les dégâts occasionnés en cours de transport devront être constatés et confirmés par écrit dans les 24 heures suivant la réception de la commande par l’acheteur.

Une copie de cette lettre de confirmation devra être adressée au vendeur dans les 3 jours à dater de la réception faute de quoi la réclamation ne serait pas prise en considération.

Réclamation écrite au choix :
par courriel : info@mariebizot.com

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Le vendeur ne sera responsable que pour les défauts à ses marchandises suite à tout vice de fabrication ou tout défaut de matière. Si des plaintes concernant ces défauts semblent fondées et sont introduites dans les délais légaux, le vendeur aura libre choix entre soit :

• Réparer à ses frais, les défauts après réception des articles réexpédiés, sans majoration de la somme d’achat

• Remplacer à ses frais les articles après qu’ils aient été réexpédiés, sans majoration de la somme d’achat

Si la réparation ou le remplacement s’avérait impossible, le vendeur s’engage après réception des articles réexpédiées à rembourser l’acheteur du prix d’achat dans un délai de 30 jours à dater de la réception des articles réexpédiées.
Toutes autres réclamations, notamment celles concernant des dommages et intérêts ou pertes de bénéfices ne pourront être prises en considération.

 

 

Retours
Vos disposez d’un délai de 14 jours après réception de votre commande pour nous retourner l’entièreté ou une partie de celle-ci à l’adresse ci-dessous:

 

Marie Bizot

XXX

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Pour effectuer un retour, merci de nous envoyer un email à info@mariebizot.com pour annoncer ce retour.
Les retours restent à vos frais.

Merci de replacer chaque article dans son emballage d’origine et de compléter le bordereau de retour reçu avec votre colis.

Nous ne faisons pas d’échanges. veuillez repasser commande sur le site web.
Le remboursement sera effectué endéans les 15 jours qui suivent la réception du retour. Vous recevrez un email pour vous avertir une fois le remboursement effectué.

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Afin d’éviter toute complication lors de la réception de votre colis, nous vous invitons à lire attentivement les informations suivantes :

Pour toute commande livrée en France Métropolitaine (y compris en Corse), la Poste remettra le colis au destinataire désigné sur l’étiquette du colis..

S’il vous est impossible de réceptionner votre colis à la date indiquée, vous avez la possibilité de donner une nouvelle instruction pour la livraison en contactant la Poste.

 

ARTICLE 8 – EVENEMENTS ET FORCE MAJEURE

 

Le vendeur ne sera pas tenu responsable de toute inexécution ou retard dans l’exécution de ses obligations contractuelles, causés par des évènements indépendamment de sa volonté (« Cas de Force Majeure »). Un Cas de Force Majeure inclut tout acte, évènement, non-réalisation, omission ou accident sur lesquels le vendeur n’a pas de contrôle, sans que l’énumération suivante ne soit limitative :

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Grèves, fermetures ou autres actions industrielles.
Manifestation, insurrection, émeute, invasion, attaque terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace ou préparation de guerre.

Incendie, explosion, tempête, inondation, séisme, affaissement, épidémie ou autres catastrophes naturelles.
Impossibilité d’utiliser les transports par rail, bateaux, avions, routes ou autres moyens de transport privés ou publics.
Impossibilité d’utiliser les réseaux de télécommunications publics et privés.
Actes, décrets, législation, règlementations ou restrictions de tous gouvernements.
Grève, défaillance ou accidents de transports maritimes, postaux ou autres.
Zones géographique inaccessibles.
L’exécution relative au contrat sera suspendue tant que durera le cas de Force majeure et les délais d’exécution seront prolongés d’autant.

ARTICLE 9 – RETRACTATIONS

L’acheteur consommateur a la possibilité de se rétracter et de résilier le contrat sans indiquer de motif et ce durant un délai de quatorze jours. Ce délai commence à courir le jour où les articles sont réceptionnés par l’acheteur ou en son nom.
Tous les articles devront être renvoyés non utilisés, dans leur état d’origine et à partir du pays où la commande a été expédiée.
Les articles doivent être retournés dans leur emballage d ́origine pour être sûr qu’ils soient bien protégés lors du transport à l’adresse ci-dessous:

 

Marie Bizot

XXX

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Le remboursement sera effectué au plus tard dans les trente jours suivant la rétractation et à la condition que les articles renvoyés aient été réceptionnés par le vendeur.
L’acheteur doit retourner à ses frais les articles commandés.
Le retour ne sera pas accepté si l’article est endommagé.

 

ARTICLE 10 – RESPONSABILITE

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Le vendeur dans le processus de vente en ligne n’est tenu que d’une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres problèmes involontaires.

Si des liens proposés vers d’autres sites, ils ne sont donnés qu’à titre informatif. Le vendeur ne peut être tenu responsables des informations provenant de ces sites.
Le vendeur n’est pas responsable de la fraude ou de la négligence de ses employés, sous- traitants et agences d’exécution.

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ARTICLE 11 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Les droits de propriété intellectuelle sur le site et sur l’ensemble des éléments qui le composent (marques, modèles, droits d’auteur, noms de domaine…) font l’objet d’un droit de propriété ou d’usage exclusif au profit de Marie Bizot.

 

Toute reproduction totale ou partielle du site, sans l’accord exprès de Marie Bizot, est interdite, sauf pour un usage personnel et privé, à l’exclusion de tout but commercial.

 

ARTICLE 12 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

 

Vos données personnelles sont nécessaires au traitement de votre commande et ne sont à aucun moment destinées à être vendues, commercialisées ou louées à des tiers.

Vos coordonnées postales, votre adresse email et votre numéro de téléphone seront uniquement transmis à  La Poste en vue de leurs utilisations dans le cadre de la réalisation de leurs prestations, notamment pour assurer la réalisation de vos choix de distribution.

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La Poste s’engage à respecter la confidentialité de vos données à caractère personnel et à veiller à leur conservation dans des conditions de sécurité conformes aux règles de l’art et aux dispositions de la loi Informatique et Libertés. La Poste s’engage à ne pas les utiliser à d’autres fins que la réalisation de sa prestation, notamment pour assurer de votre choix de distribution, vous prévenir de la mise à disposition de votre colis et procéder à des enquêtes de satisfaction. Ils s’engagent aussi à ne pas les céder ou les exploiter, à titre gratuit ou onéreux, de quelque manière que ce soit.

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Le vendeur se réserve le droit de collecter des données sur l’acheteur, notamment lorsque celui-ci fait une commande sur le site. Toutes les données personnelles collectées sont destinées exclusivement à l’usage interne du vendeur.
En utilisant ce site, l’acheteur donne son consentement au traitement des données personnelles décrit ci-après, et garantit que toutes les données fournies par lui sont correctes. Les données collectées sur le site sont les suivantes : nom, prénom, adresse e-mail, adresse, numéro de téléphone, numéro de carte de crédit et date d’expiration.

L’acheteur est informé que ces informations sont traitées automatiquement.
Le vendeur se réserve le droit de collecter des données sur l’acheteur, notamment par l’utilisation de « cookies » (petit fichier envoyé par un serveur Internet, qui s’enregistre sur le disque dur de l’ordinateur).

Ces « cookies » servent à recueillir de manière anonyme des renseignements sur les pages et les éléments du site consulté. Ces informations ne sont pas couplées à des informations permettant d’identifier personnellement l’acheteur, mais elles sont groupées afin d’informer le vendeur sur la manière dont le public utilise le site. Les informations sur les articles que l’acheteur ajoute à son panier sont conservées de manière à ce que ses sélections ne soient pas perdues d’une visite à l’autre, mais l’identité de l’acheteur reste inconnue du vendeur, sauf s’il passe une commande. L’acheteur peut à tout moment désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, il est informé que cela pourra l’empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités du site web.

Lorsque l’acheteur navigue sur le site web, les cookies d’entreprises partenaires peuvent être placés sur l’ordinateur de l’acheteur. Ces cookies sont destinés à identifier les éléments consultés ou achetés sur le site le vendeur et à recueillir les données de navigation pour personnaliser l’offre publicitaire adressée à l’acheteur en dehors du site.

Dans le cadre de cette publicité de partenariat, le vendeur peut transmettre des données à ses partenaires sur les articles consultés par l’acheteur et la nature de ses achats.

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Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données à tout moment en envoyant un e-mail à marie@mariebizot.com
Le vendeur se réserve le droit d’apporter des modifications à sa politique de confidentialité à tout moment, et pour toute raison.